1. Identification

Nom commercial : Atelier de Couture Roseliz
Statut : Entreprise individuelle
Adresse : 67 rue de Versoix, 01210 Ferney-Voltaire
 

2. Services proposés

L’Atelier de Couture Roseliz propose des prestations de couture, retouches, transformations et confections sur mesure, selon les demandes du client.

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3. Tarifs et paiement

Les prix sont exprimés en euros et sont communiqués avant la validation de toute commande. Le paiement s’effectue comptant à la remise du vêtement, ou en avance.

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4. Commandes fermes et non annulables

Toute commande validée par le client constitue un engagement ferme. Une fois le travail entamé, aucune modification ou annulation ne sera acceptée.

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5. Délais de réalisation

Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif. Pour les créations sur mesure, un délai de 2 à 5 semaines est généralement observé. Aucun remboursement ne pourra être exigé.

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6. Responsabilité du client

Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies lors de la commande (coordonnées, mensurations, etc.). En cas d’erreur, l’Atelier de Couture Roseliz ne pourra être tenu responsable d’un éventuel retard ou échec de livraison.

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7. Politique de retour et garanties

Aucune reprise ne sera acceptée pour des créations sur mesure ou des articles retouchés à la demande du client.
En cas de défaut avéré, une solution amiable (retouche gratuite ou avoir) pourra être proposée dans les 7 jours suivant la livraison.
Les dommages causés par un mauvais entretien ou une utilisation inappropriée ne seront pas couverts.

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8. Modification des CGV

L’Atelier de Couture Roseliz se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

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9. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, disponible sur notre site.

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10. Réclamations et litiges

Toute réclamation doit être formulée par écrit dans les 7 jours suivant la réception du produit ou de la prestation. En cas de litige, le client peut avoir recours à un médiateur de la consommation. À défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de Ferney-Voltaire.